FRAICHEUR D'ÉTÉ
Présentation de la marque FRAICHEUR D'ÉTÉ
Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAICHEUR D'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRAICHEUR D'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR D'ÉTÉ est expirée depuis le 29 avril 2014.
CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23